Jean-Louis Bertrand
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bertrand, Jean-Louis
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S
(source BOMI)
prime
14 Août 2014
14/08/2014
De:
Bertrand Jean-Louis
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124413S
(source BOMI)
prime
15 Février 2012
15/02/2012
De:
Jean-Louis Bertrand)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
a) Représentants des personnels de formation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Vichy
conseil_administration
JORFTEXT000018093866
(source JORF)
nomination
12 Février 2008
12/02/2008
De:
Bertrand (Jean-Louis, Philippe, Tamatoa)
adjudant-chef, troupes de marine ; 26 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1999-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
26
"
citation
JORFTEXT000000764544
(source JORF)
décoration
12 Avril 2000
12/04/2000
De:
Bertrand (Jean-Louis)
spécialiste des hôpitaux, radiologie, centre hospitalier de Perpignan, service radiologie interventionnelle
Objet:
dans les établissements suivants
JORFTEXT000000205474
(source JORF)
nomination
25 Février 2000
25/02/2000
De:
Bertrand (Jean-Louis)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire des professeurs des universités - praticiens hospitaliers
affectés auprès des universités ci-dessous désignées
Lyon-I
date_debut
=
"
1998-09-01
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000568683
(source JORF)
cessation de fonction
21 Novembre 1997
21/11/1997
De:
Bertrand (Jean-Louis)
maire adjoint ; 41 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle
=
"
41
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000568610
(source JORF)
nomination
15 Novembre 1997
15/11/1997
De:
Bertrand (Jean-Louis)
Objet:
en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1997
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours Génie civil
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
JORFTEXT000000202341
(source JORF)
admission
09 Octobre 1997
09/10/1997
De:
Bertrand (Jean-Louis)
médaille d'or en cyclisme tandem aux jeux Paralympiques d'Atlanta ; 12 ans 9 mois d'activités sportives et professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Jeunesse et sports
Au grade de chevalier
JORFTEXT000000379015
(source JORF)
nomination
21 Septembre 1996
21/09/1996
De:
Bertrand (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils atteindront la limite d'âge de leur emploi, et maintenus en activité
en application des lois du
13 septembre 1984
du
23 décembre 1986
conformément au tableau figurant ci-dessous
Lyon-I
date_debut
=
"
1997-05-20
"
JORFTEXT000000378816
(source JORF)
admission
10 Septembre 1996
10/09/1996
De:
Bertrand (Jean-Louis, Pierre, André)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut
=
"
1993-12-31
"
medaille_militaire
annees_service
=
"
27
"
JORFTEXT000000181764
(source JORF)
décoration
01 Avril 1994
01/04/1994
De:
Bertrand (Jean-Louis)
spécialiste des hôpitaux, radiologie: centre hospitalier général de Perpignan
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
S.M.U.R., urgences
duree
=
"
un an
"
JORFTEXT000000525629
(source JORF)
nomination
24 Août 1990
24/08/1990